Retrouvez ici les délibérations municipales
PAGE EN CONSTRUCTION, MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION
- Délib 2024-21 – Contribution frais de fonctionnement 2022-23 école Puy d’Arnac
- Délib 2024-22 – rénovation énergétique logement communal 2092 Rte de la Plaine
- Délib 2024-23 – Redéploiement aides contractualisation triennale Conseil Départemental
- Délib 2024-24 – Cession parcelles A2432-A2434 Indivision MAISON à la commune de Nonards
- Délib 2024-25 – Cession parcelles A2437-A2443-A2442 consorts MENEYROL à la commune de Nonards
- Délib 2024-26 – Cession parcelle A2440 M. Mathieu VINCENT à la commune de Nonards
- Délib 2024-27 – Cession parcelle A2444 commune de Nonards aux Csts MENEYROL
- Délib 2024-28 – Cession parcelle A2445 commune de Nonards à M. Mathieu VINCENT
- Délib 2024-29 – Exonération taxe TFPB en zone FRR
- Délib 2024-30 – convention adhésion médecine professionnelle et préventive 2024-27
- Délib 2024-31 – Convention adhésion Cellule Départementale Urbanisme pour mission permanente instruction autorisations urbanisme
- Délib 2024-32 – Convention gestion et fonctionnement RPI
- Délib 2024-33 – Convention fonctionnement garderie RPI
- Délib 2024-34 – Avenant convention restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour accueil des élèves école Nonards
- Délib 2024-35 – Mise en oeuvre participation employeur en matière de protection soc Risque Prévoyance
- Délib 2024-36 – résiliation de baux emphytéotiques logements presbytère au profit de Corrèze Habitat
- Délib 2024-37 – Résiliation du bail emphytéotique pavillon sis 77 Lotissement de Leyge
- Délib 2024-38 – Remplacement garde-corps pont route du vialon
- Délib 2024-39 – contribution financière aux frais scolaires pour les communes hors RPI
- Délib 2025-01 Renouvellement TBI classe CE1-CE2
- Délib 2025-02 Renouvellement main courant stade princ foot
- Délib 2025-03 Participation communale FDEE 19
- Délib 2025-04 Avenant sirtom
- Délib 2025-05 Frais de fonctionnement Puy d’Arnac
- Délib 2025-06 Taux d’imposition
- Délib 2025-07 Voyage scolaire Italie
- Délib 2025-09 Subventions associations
- Délib 2025-10 Accroissement saisonnier
- Délib 2025-11 Organisation du temps scolaire
- Délib 2025-15 Débroussaillage chemins ruraux
- Délib 2025-17 Affectation résultat
- Délib 2025-19 BP
- Délib 2025-20 Convention participation santé
- Délib 2025-21 Renouvellement main courante stade
- Délib 2025-22 Electrification des cloches
- Délib 2025-23 Redéploiement aides contractualisation triennale visé
- Délib 2025-24 Mise à jour tableau annule et remplace
- Délib 2025-25 Tableau des effectifs
- Délib 2025-26 Portant décision modificative n°1 – ouverture crédits supplémentaires
- Délib 2025-27 Portant décision modificative n°2 – transfert de crédit
- Délib 2025-28 Portant sur le versement du montant de la vente du bien de section de Lestrade à l’asso « Les amis du Four de Lestrade »
- Délib 2025-29 Portant sur la modification des statuts de la FDEE 19 suite à l’intégration de nouvelles communes
- Délib 2025-30 Relative à un avenant à la convention de restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour l’accueil des élèves de primaire de l’école de Non
- Délib 2025-31 Portant mise à jour du tableau des emplois – suppression de postes
- Délib 2025-32 Décision modificative N° 3 – Transferts de crédits, augmentation des lignes d’investissement
- Délib 2025-33 Relative à la cession des parcelles cadastrées A 2449 (2060) – A 2452 (432) – A 2455 (433) de M. xxx à la commune de Nonards
- Délib 2025-34 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2462 (2059) de Mme xxx à la commune de Nonards
- Délib 2025-35 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2281 appartenant à l’indivision xxx, cédés à la commune de Nonards
- Délib 2025-36 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2463 appartenant à la commune de Nonards cédée à Mme xxx
- Délib 2025-37 Relative à la cession de la parcelle cadastrée A 2464 appartenant à la commune de Nonards cédée à Mr xxx
- Délib 2025-38 Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire CDG 19
- Délib 2025-39 Participation aux frais de scolarisation 2024-2025 au CLIS d’Argentat-sur-Dordogne
- Délib 2025-40 Relative à un avenant à la convention de restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour l’accueil des élèves de primaire de l’école de Nonards
- Délib 2025-41 Portant sur la modification des statuts de la FDEE 19 suite à l’intégration de nouvelles communes
- Délib 2025-42 Modification du tarif cantine scolaire de Nonards
- Délib 2025-43 Portant mise à jour du tableau des emplois – suppression de postes
- Délib 2025-44 Décision modificative N° 3 – Transferts de crédits, augmentation des lignes d’investissement