Retrouvez ici les délibérations municipales
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- Délib 2024-21 – Contribution frais de fonctionnement 2022-23 école Puy d’Arnac
- Délib 2024-22 – rénovation énergétique logement communal 2092 Rte de la Plaine
- Délib 2024-23 – Redéploiement aides contractualisation triennale Conseil Départemental
- Délib 2024-24 – Cession parcelles A2432-A2434 Indivision MAISON à la commune de Nonards
- Délib 2024-25 – Cession parcelles A2437-A2443-A2442 consorts MENEYROL à la commune de Nonards
- Délib 2024-26 – Cession parcelle A2440 M. Mathieu VINCENT à la commune de Nonards
- Délib 2024-27 – Cession parcelle A2444 commune de Nonards aux Csts MENEYROL
- Délib 2024-28 – Cession parcelle A2445 commune de Nonards à M. Mathieu VINCENT
- Délib 2024-29 – Exonération taxe TFPB en zone FRR
- Délib 2024-30 – convention adhésion médecine professionnelle et préventive 2024-27
- Délib 2024-31 – Convention adhésion Cellule Départementale Urbanisme pour mission permanente instruction autorisations urbanisme
- Délib 2024-32 – Convention gestion et fonctionnement RPI
- Délib 2024-33 – Convention fonctionnement garderie RPI
- Délib 2024-34 – Avenant convention restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour accueil des élèves école Nonards
- Délib 2024-35 – Mise en oeuvre participation employeur en matière de protection soc Risque Prévoyance
- Délib 2024-36 – résiliation de baux emphytéotiques logements presbytère au profit de Corrèze Habitat
- Délib 2024-37 – Résiliation du bail emphytéotique pavillon sis 77 Lotissement de Leyge
- Délib 2024-38 – Remplacement garde-corps pont route du vialon
- Délib 2024-39 – contribution financière aux frais scolaires pour les communes hors RPI